Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L ENCAVEUR
PIAT

Numéro de dépôt :
1082838
Date de dépôt :
15/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUVEE DE L ENCAVEUR

Déposée le 15 janvier 1979 par PIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DE L ENCAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIAT domicilié(e) (S.A.) 23, rue de la République 71000 MACON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque CUVEE DE L ENCAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DE L ENCAVEUR est expirée depuis le 15 janvier 1989.

PIAT a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA REPUBLIQUE , CHANTEROSE , CANTOSOL , LE TRIPLE POT , LE PIAT DE BEAUJOLAIS DE PRIMEUR , LE PIAT DOR , LE POT DE 50 CENTILITRES , CUVEE DES MINIMES , A DELORME , LE GRAND POT


PIAT - (S.A.) 23, rue de la République 71000 MACON. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°473 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°124400 - Publication au BOPI

Vins.